CGU
OpenEdition est une infrastructure nationale de recherche au service de la communication scientifique en sciences humaines et sociales.
OpenEdition est un portail qui regroupe quatre plateformes: OpenEdition Journals, OpenEdition Books, Hypothèses et Calenda. Ce portail est développé par OpenEdition Center, préalablement dénommée Cléo (Centre pour l’édition électronique ouverte), Unité d'Appui et de Recherche (UAR 2504).
Ses tutelles sont le Centre Nationale de la Recherche Scientifique (CNRS), Aix-Marseille Université (AMU), l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et Avignon Université, étant entendu entre les tutelles qu’AMU est le mandataire des contrats concernant OpenEdition.
Auparavant, les Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») (téléchargeables en bas de page) régissaient l’ensemble des plateformes du portail.
Depuis 2021, OpenEdition a entrepris un travail de refonte de ces CGU, en collaboration avec les services juridiques du CNRS et la filiale de valorisation de la recherche d’AMU (Protisvalor Méditerranée), afin de garantir plus de clarté et encadrer au mieux ses différentes relations.
Au terme de cette refonte, chaque plateforme disposera de ses propres CGU à savoir :
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des CGU destinées aux contributeurs (Éditeurs et Annonceurs pour Calenda) et
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des plateformes et des CGU destinées aux utilisateurs (lecteurs, internautes) des plateformes.
Actuellement, l’état d’avancement des nouvelles CGU par plateforme est le suivant :
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Calenda : déployées pour les contributeurs annonceurs et les utilisateurs internautes;
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OpenEdition Books : déploiement des nouvelles CGU d’OpenEdition Books pour les éditeurs est en cours de finalisation;
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OpenEdition Journals : rédaction finalisée et déploiement prévu pour l’automne 2024;
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Hypothèse : rédaction en cours de finalisation.
Si votre structure a accepté des nouvelles CGU d’une des plateformes du portail (sous réserve d’acceptation de votre demande par le Conseil scientifique), ces dernières CGU annuleront et remplaceront les dispositions relatives à cette même plateforme présentes dans les précédentes CGU d'OpenEdition ( « Conditions générales d’utilisation des plateformes du portail OpenEdition d'OpenEdition Center ») précédemment signées.
Si vous avez des questions concernant les CGU, merci de nous contacter à l’adresse mail suivante : cgu(at)openedition(point)org.
Documents à télécharger
En français : CGU OpenEdition (en vigueur à compter de juillet 2020) (application/pdf – 464k)
In English: TCU OpenEdition (in force as of July 2020) (application/pdf – 350k)